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Marques déposées par Lionel Rostain
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Régal Bio Recette artisanale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régal Bio Recette artisanale
Lionel Rostain

Numéro de dépôt :
3735245
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
Régal Bio Recette artisanale de Lionel Rostain

Présentation de la marque Régal Bio Recette artisanale

Déposée le 3 mai 2010 par Lionel Rostain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Régal Bio Recette artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Lionel Rostain domicilié(e) 0 La côte de Neffes - 05000 - NEFFES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Rostain domicilié(e) 0 La côte de Neffes - 05000 - NEFFES - France.

La marque Régal Bio Recette artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régal Bio Recette artisanale est expirée depuis le 3 mai 2020.

Lionel Rostain a également déposé les autres marques suivantes : MEREGINOU , EMILE & GASTON , Biofinette , Ma Charcut'rit Bio sans additif artisanal , Bio BABINES , ROSTAIN , Rostain Depuis 1967


Lionel Rostain - 0 La côte de Neffes - 05000 - NEFFES - France


Lionel Rostain - 0 La côte de Neffes - 05000 - NEFFES - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 24 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754929 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.